Conditions
d'utilisation
Ce site web est la propriété de Jacques. Tout accès ou utilisation
de ce site est soumis aux Conditions d'Utilisation (CU)
suivantes.
Le fait d'accéder à ce site ou de l'utiliser constitue de votre
part une acceptation des Conditions d'Utilisation.
Si vous n'acceptez pas les CU, vous ne pouvez pas avoir accès à ce
site.
Copyright
L'ensemble du contenu de ce site et la propriété de Jacques sont
protégés par la loi sur le droit d'auteur. Le contenu du site ne
peut
être copié qu'à des fi ns personnelles, à l'exclusion de toute
exploitation commerciale, et avec le consentement écrit et
explicite de Jacques.
Il ne peut par la suite être copié, reproduit ou redistribué de
toute autre manière. Hormis les droits mentionnés ci-dessus, il
est
interdit de copier, affi cher, télécharger, distribuer, modifi er,
reproduire, rééditer ou retransmettre toute information, texte ou
document
compris dans ce site ou toute partie de ceux-ci dans un médium
électronique ou en tirage sur papier, ou de créer toute oeuvre
dérivée
basée sur ces images, textes ou documents. Toute copie de ce
document ou partie de celui-ci doit inclure cette notice de
copyright ainsi
que toutes les autres notices de propriété.
Marques de commerce
Sauf disposition contraire, tous les noms de produits sont des
marques de commerce de Jacques, ses fi liales ou sociétés
liées.
L'utilisation de ces marques est strictement interdite et peut
constituer une violation du droit d'auteur ou de la loi sur la
protection
des marques.
Dommages
Par l'accès à ce site, vous acceptez d'indemniser Jacques pour tous
dommages résultant de toute violation des présentes CU causée
par
votre faute.
Contenu
Toutes les informations fournies sur ce site sont destinées à un
usage purement informatif et éducatif. Jacques ne sera en aucun
cas
responsable de tous dommages, en ce compris tous dommages
indirects ou fortuits, résultant de l'accès à ce site, de
l'utilisation de ce
site ou de l'impossibilité d'utiliser celui-ci, ou de toute erreur
ou omission dans le contenu de ce site. Jacques décline toute
responsabilité
concernant le contenu ou la nature des sites de tiers liés à ce
site.
Droit applicable
Les présentes Conditions d'Utilisation et l'utilisation de ce site
sont régies par le droit belge. Tout litige découlant de ces CU
sera porté
devant les cours et tribunaux de Bruxelles.
Divers
Si l'une des dispositions des présentes CU est illégale, nulle ou
inexécutable, cette disposition sera considérée comme non existante
et
n'affectera pas la validité ni la force exécutoire des autres
dispositions. Jacques se réserve le droit d'actualiser les CU et le
contenu de
ce site à tout moment.